Stéphane Peulve

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Stéphane PEULVE
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'expertise et de la modernisation du secrétariat général
13
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000049060767(source JORF)
délégation de signature
31 Janvier 202431/01/2024
De: Stéphane PEULVE
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'expertise et de la modernisation du secrétariat général
14
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000046357456(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 202204/10/2022
De: Stéphane PEULVE
adjoints au chef du département de l'évaluation et des projets de modernisation
dans la limite des attributions du département de l'évaluation et des projets de modernisation
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions relevant du service de l'expertise et de la modernisation du secrétariat général
14
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
JORFTEXT000045294484(source JORF)
délégation de signature
04 Mars 202204/03/2022
De: PEULVE Stéphane
directeur des services de greffe judiciaire
Objet:
Au titre de l'agrafe « Engagement citoyen »
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ECHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
medaille_agrafe="Engagement citoyen"
INTK1733260A(source BOMI)
attribution
15 Février 201815/02/2018
De: Peulve (Stéphane)
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Paris (14e)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000019507304(source JORF)
cessation de fonction
23 Septembre 200823/09/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.